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Prix [26 documents]
 Prix ajustable 
 Prix du marché : composition et forme 
 Prix ferme et prix ferme actualisable 
 Prix provisoires 
 Prix révisable 
 Actualisation ou révision du prix du marché 
 Choix du prix révisable 
 Choix du prix révisable 
 Clause de révision provoquant un dépassement du plafond réglementaire fixé pour la procédure adaptée 
 Conditions de passation d’un marché à un prix provisoire 
 Conditions d’accès au marché à prix ferme 
 Insertion dans un avenant d’une clause de révision 
 Introduction d’une clause de révision automatique du prix dans un marché public 
 Marché à bons de commande : association de l’évolution du marché à la variation du tarif du prestataire 
 Prix dans les marchés de maîtrise d’œuvre (application de l’article 18-III du Code des marchés publics) 
 Prix unitaire aberrant 
 Référence à l’imprévision 
 Clause de relatives au prix 
 Clause prévoyant l’actualisation du prix du marché 
 Clauses permettant un ajustement de prix 
 Circulaire n° 2004-27 du 29 mars 2004 
relative à la refonte des index nationaux de travaux publics (index T.P.)
 Circulaire du 5 octobre 1987 
relative à la détermination des prix initiaux et des prix de règlement dans les marchés publics
 Instruction du 25 janvier 2005 
relative à la prise en compte des évolutions des coûts dans la fixation des prix des marchés publics de bâtiment et de génie civil
 CE, 29 octobre 2010, Syndicat mixte d’assainissement de la région Ouest de Versailles, n° 340212 
Marchés à prix mixtes, Prix forfaitaire, Prix unitaire
 CE, 9 décembre 2009, Département de l’Eure, n° 328803 
Allotissement , Dérogation, Insertion d’une clause de révision du prix
 CE, Sect., 6 novembre 2009, Société Prest’Action, n° 297877 
Nature commerciale des recettes perçues par le cocontractant de la collectivité