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Clauses diverses [40 documents]
 Assurances : souscription impérative 
 Autorisations diverses 
 Contrôles à effectuer sur les chantiers 
 Dégradations causées aux voies publiques 
 Engins explosifs de guerre 
 Limitation du bruit émis par les matériels et les engins utilisés sur le chantier 
 Maintien de l’écoulement des eaux de pluie et maintien des communications 
 Matériaux, objets ou vestiges trouvés sur les chantiers 
 Nettoiement du chantier 
 Normes de référence 
 Nuisances sur les chantiers 
 Pénalités 
 Protection de la main-d’œuvre 
 Remise en état des lieux 
 Sécurité et hygiène des chantiers 
 Signalisation du chantier à l’égard de la circulation publique 
 Travaux en régie 
 Indications ou clauses pouvant ou devant figurer dans un marché de travaux 
 Assurance dommages-ouvrage 
 Exonération des pénalités de retard et au délit de favoritisme 
 Modalités d’application des pénalités de retard 
 Pénalités prévues par le CCAG en cas de retard dans l’exécution des prestations 
 Police d’assurance « tous risques chantier » 
 Police unique de chantier 
 Référentiel à prendre en considération pour la définition des besoins, dans des dossiers de consultation 
 Sous-traitance des marchés de travaux publics 
 Clause de nettoiement du chantier 
 Clause pénale dans le cadre d’un marché de travaux 
 Clause relative à la limitation du bruit émis par les matériels et engins utilisés sur le chantier 
 Clause type relative aux assurances 
 EXE13 – Décompte des pénalités de retard 
 Code des assurances (extraits) 
Extraits relatifs aux assurances aux assurances des travaux de bâtiments
 Code de la construction et de l’habitation (extraits) 
Extraits relatifs à la notion d’ERP et aux règles de sécurité qui s’y appliquent
 Code civil (extraits) 
Extraits relatifs aux assurances des travaux de bâtiments
 Décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 
fixant le statut de la normalisation
 Circulaire du 5 juillet 1994 
relative à la référence aux normes dans les marchés publics et les contrats soumis à certaines procédures communautaires
 CE, 29 septembre 2010, Société Babel, n° 319481 
Délais d’exécution , Prolongation des délais- Rémunération du maître d’œuvre
 CE, 3 février 2010, Société ERLAB DFS, n° 331355 
Normes , Cahier des charges
 CE, 23 février 2004, Région de la Réunion, n° 246622 
Pénalités de retard , Délais d’exécution partielle
 CAA Paris, 23 juin 2006, Société Serbois, n° 02PA03759 
Pénalités , Contrôle et modulation par le juge du contrat