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Rédaction des marchés

Clauses complémentaires

http://www.marches-publics.legibase.fr/sommaire/redaction-des-marches/clauses-complementaires-interessant-les-marches-publics-industriels

Présentation des marchés

Rédaction des marchés

Passation des marchés

Exécution des marchés

Litiges contractuels

Clauses complémentaires intéressant les marchés publics industriels [2 documents]

Plier / déplier tout

Décret n° 80-809 du 14 octobre 1980 (abrogé)

CCAG Marchés publics industriels (MPI)

Arrêté du 16 septembre 2009 (en vigueur)

CCAG Marchés publics industriels (MPI)