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Rédaction des marchés

Clauses complémentaires

http://www.marches-publics.legibase.fr/sommaire/redaction-des-marches/clauses-complementaires-interessant-les-marches-de-fournitures

Présentation des marchés

Rédaction des marchés

Passation des marchés

Exécution des marchés

Litiges contractuels

Clauses complémentaires intéressant les marchés de fournitures [7 documents]

Plier / déplier tout

Clauses complémentaires intéressant les marchés de fournitures

Indications ou clauses pouvant ou devant figurer dans un marché de fournitures

Actes à effectuer au terme de l’exécution dans un marché de fournitures ou de prestations de services

Obligation de soumission au CMP des achats réalisés dans le cadre de la politique sociale des collectivités

Clause pénale relative aux marchés de fournitures

Clause relative au montant du marché

Clause relatives aux conditions de livraison, de réception ou d’admission des fournitures