sur l’architecture

CCAG Travaux

CCAG Travaux

relative au nouveau cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux passés par les collectivités locales et leurs établissements publics

relative à la passation des marchés publics de services d’assurance

relative aux marchés publics – contrôle de légalité des spécifications techniques pour la fourniture de matériel informatique (NOR INT/G/05/00049/C)

Marchés de conception réalisation, Conditions de recours à la procédure, Notion de motifs d’ordre technique

Marchés de conception-réalisation, Conditions de recours à la procédure, Notion de motifs d’ordre technique

Marchés de définition , Condamnation de la CJUE

portant mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier (MURCEF)

relatif aux missions de maîtrise d’œuvre confiées par des maîtres d’ouvrage publics à des prestataires de droit privé

relative à la mise en œuvre des opérations de maîtrise d’œuvre urbaine et sociale spécifique insalubrité

Maîtrise d’œuvre, Service de l’Équipement, Responsabilité de l’État pour inexécution

Marché de maîtrise d’œuvre , Critères de sélection des lauréats

Marché de maîtrise d’œuvre, Jury de concours, Notion de maître d’œuvre compétent

Marché de maîtrise d’œuvre, Critères de sélection des offres, Pondération

relatif à l’assistance technique fournie par les services de l’État au bénéfice des communes et de leurs groupements et pris pour l’application du III de l’article 1er de la loi du 11 décembre 2001 portant mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier

relatif à l’obligation de décoration des constructions publiques et précisant les conditions de passation des marchés ayant pour objet de satisfaire à cette obligation

précisant les conditions de passation des marchés ayant pour objet de satisfaire l’obligation de décoration des constructions publiques

modifiant l’arrêté du 28 août 2006 relatif aux spécifications techniques des marchés et des accords-cadres

relatif aux conditions de protection du secret et des informations concernant la défense nationale et la sûreté de l’État dans les contrats

relative à la coordination des procédures de passation de certains marchés de travaux, de fournitures et de services par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices dans les domaines de la défense et de la sécurité

relatif aux modalités d’application de l’article 26 de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie pour la passation des marchés publics de haute technologie avec des petites et moyennes entreprises innovantes

définissant les domaines mentionnés à l’article 1er du décret n° 2009-193 du 18 février 2009 relatif aux modalités d’application de l’article 26 de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie pour la passation des marchés publics de haute technologie avec des petites et moyennes entreprises innovantes

Modifiant l’arrêté du 16 mars 2009 définissant les domaines mentionnés à l’article 1er du décret n° 2009-193 du 18 février 2009 relatif aux modalités d’application de l’article 26 de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie pour la passation des marchés publics de haute technologie avec des petites et moyennes entreprises innovantes

Extraits relatifs aux obligations de contrôle technique des opérations de construction

Extraits relatifs aux missions du contrôleur technique

Extraits relatifs aux obligations d’agrément du contrôleur technique

Extraits relatifs à la prévention du risque sismique

relatif au cahier des clauses techniques générales applicables aux marches publics de contrôle technique

Activité de contrôle technique , Incompatibilités

Marchés publics de transports scolaires , Procédure