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Marchés de maîtrise d'œuvre [25 documents]
 Marchés de maîtrise d’œuvre 
 Marchés de maîtrise d’œuvre : généralités 
 Assistance au maître de l’ouvrage à l’achèvement des travaux 
 Déroulement du concours d’architecture et d’ingénierie 
 Déroulement d’un marché de maîtrise d’œuvre dont le montant est supérieur à 200 000 € HT (marché négocié pour les dérogations au concours) 
 Déroulement d’un marché de maîtrise d’œuvre d’un montant inférieur à 200 000 € HT (procédure adaptée) 
 Le contrat (ou marché) de maîtrise d’œuvre 
 Marchés de maîtrise d’œuvre – concours 
 Missions de maîtrise d’œuvre pour la réutilisation ou la réhabilitation de bâtiments 
 Missions de maîtrise d’œuvre pour les ouvrages de bâtiment 
 Missions de maîtrise d’œuvre pour les ouvrages d’infrastructure 
 Candidature de la direction départementale de l’équipement à un marché de maîtrise d’œuvre 
 Date limite d’acceptation par le maître d’ouvrage des candidatures et des offres transmises 
 Prestations de maîtrise d’œuvre – Fractionnement irrégulier 
 Publication au JOUE de l’avis d’appel public à la concurrence 
 Travaux d’entretien et opération de réhabilitation 
 Travaux réalisés par plusieurs maîtres d’ouvrage 
 Loi n° 2001-1168 du 11 décembre 2001 (extraits) 
portant mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier (MURCEF)
 Décret n° 93-1268 du 29 novembre 1993 
relatif aux missions de maîtrise d’œuvre confiées par des maîtres d’ouvrage publics à des prestataires de droit privé
 Circulaire du 26 mars 2008 
relative à la mise en œuvre des opérations de maîtrise d’œuvre urbaine et sociale spécifique insalubrité
 Circulaire du 8 février 2008 
 CE, 14 mars 1997, Hôtel départemental des Petits Prés, nos 132560, 132960 
Maîtrise d’œuvre, Service de l’Équipement, Responsabilité de l’État pour inexécution
 CAA Versailles, 3 juillet 2007, Commune du Vésinet, n° 06VE00112 
Marché de maîtrise d’œuvre , Critères de sélection des lauréats
 CAA Douai, 8 mars 2000, Commune de Villers-Cotterêts, n° 96DA01981 
Marché de maîtrise d’œuvre, Jury de concours, Notion de maître d’œuvre compétent
 TA Montpellier, 21 mai 2007, préfet de l’Hérault, n° 0602891 
Marché de maîtrise d’œuvre, Critères de sélection des offres, Pondération