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Présentation des marchés

Politique d'achat

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Présentation des marchés

Rédaction des marchés

Passation des marchés

Exécution des marchés

Litiges contractuels

Coordination et groupements de commandes [14 documents]

Plier / déplier tout

Coordination et groupement de commandes

Centrale d’achat et groupement de commandes

Composition de la commission d’appel d’offres pour un groupement ne comptant que deux membres

Constitution de la Commission d’appel d’offres d’un groupement comportant un nombre élevé de membres

Coordination de commandes de l’article 7 du Code des marchés publics

Groupement de commandes : définition

Groupement de commandes par des communes en adhérant à un syndicat de communes ou à une communauté de communes

Groupements de commandes et marchés à procédure adaptée

Marché passé par un groupement de commandes : appréciation de la nécessité de verser une avance au titulaire

Modalités de l’appel d’offres en cas de co-maîtrise d’ouvrage

Modification de la composition d’un groupement de commande

Personne attribuant le marché dans le cas d’un groupement de commande

Rôle du coordonateur dans un groupement de commandes

Signataire du marché dans un groupement de commande