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Présentation des marchés
http://www.marches-publics.legibase.fr/sommaire/presentation-des-marches/classifications
Présentation des marchés
Rédaction des marchés
Passation des marchés
Exécution des marchés
Litiges contractuels
Classifications
[148 documents]
Plier / déplier tout
Selon l'objet
[73]
Classification des marchés d’après leur objet
Contrat de prestation de service passé entre une commune et un syndicat intercommunal
Contrat de prestation de services passé entre une collectivité et une société d’économie mixte
Fourniture et prestations de services : Prise en compte des besoins ponctuels et des besoins récurrents
Marchés de travaux
[7]
Marchés de prestations de services
[5]
Marchés de fournitures
[1]
Marchés de conception-réalisation
[6]
Marchés de définition
[1]
Marchés de maîtrise d'œuvre
[25]
Marchés d'études industrielles
[1]
Marchés pour acquisition d'énergies non stockables
[1]
Marchés réalisés dans le cadre de programmes expérimentaux
[1]
Marchés d'espaces verts
[1]
Marchés relatifs à l'obligation de décoration des constructions publiques
[4]
Marchés d'opérations de communication
[1]
Marchés passés pour les besoins de la défense
[3]
Marchés de haute technologie, de recherche et développement et d'études technologiques
[4]
Marchés de contrôle technique
[6]
Marchés de transports scolaires
[2]
Selon la procédure
[75]
Classification des marchés d’après la procédure de passation ou leur spécificité
Contrat portant sur les conventions de mandat
Modalités minimales de publicité
Procédures de passation relatives aux marchés et accords-cadres
Marchés passés suivant la procédure d'appel d'offres
[13]
Marchés à procédure adaptée
[7]
Marchés négociés
[5]
Marchés passés suivant la procédure du dialogue compétitif
[5]
Marchés passés suivant la procédure du concours
[8]
Marchés à bons de commande
[15]
Marchés à tranches conditionnelles
[5]
Accords-cadres
[9]
Marchés passés suivant le système d'acquisition dynamique
[2]
Marchés passés suivant la procédure de l'enchère électronique
[2]