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Présentation des marchés

Classifications

Selon la procédure

http://www.marches-publics.legibase.fr/sommaire/presentation-des-marches/classification-marches-passes-suivant-la-procedure-d-appel-d-offres

Présentation des marchés

Rédaction des marchés

Passation des marchés

Exécution des marchés

Litiges contractuels

Marchés passés suivant la procédure d'appel d'offres [13 documents]

Plier / déplier tout

Appel d’offres : généralités

Appel d’offres : modification ou optimisation de l’offre présentée par les candidats

Appel d’offres restreint : ajout d’une entreprise non candidate à la liste de celles autorisées à présenter une offre

Caractéristiques de la procédure de l’appel d’offres

Choix entre appel d’offres ouvert et appel d’offres restreint

Comptabilisation du montant cumulé du besoin sur la durée maximale envisagée

Marchés publics de transports scolaires

Présentation d’une variante interdite

Procédure à adopter pour un accord-cadre ou un marché de travaux si le montant est compris entre 193 000 et 4 845 000 € HT

Procédure à adopter pour un marché d’entretien d’espaces verts estimé à 250 000 € HT

Procédure à adopter pour un montant dont le besoin atteint 4 845 000 € HT en travaux ou 193 000 € HT en fournitures ou en services

Recours à la procédure de l’appel d’offres pour un marché d’un montant inférieur à son seuil de déclenchement

Recours à l’appel d’offres restreint