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Marchés à procédure adaptée [7 documents]

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Procédure adaptée : généralités

Comptabilisation du montant cumulé du besoin sur la durée maximale envisagée

Marché de service de plus de 210 000 € HT dont l’objet est différent de ceux listés à l’article 29 du CMP

Marchés publics de transports scolaires

Procédure à adopter pour un montant du besoin chiffré à moins de 193 000 € HT

Procédure adaptée : définition

Remise des prestations sans recours à la procédure du concours par des candidats à un marché de maîtrise d’œuvre