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Marchés à bons de commande [15 documents]
 Marchés à bons de commande 
 Marchés à bons de commande : champ d’application 
 Marchés fractionnés 
 Marchés à bons de commande 
 Appréciation du niveau financier des offres dans un marché à bons de commandes comportant un grand nombre de prix unitaires 
 Maximum atteint en quantité ou en prix avant le terme du marché à bons de commande 
 Montant à prendre en compte dans l’appréciation de la procédure à mettre en œuvre au regard des seuils 
 Procédure à retenir en cas d’impossibilité d’évaluer le montant ou les quantités des besoins 
 EXE2 – Bon de commande 
 CE, 24 octobre 2008, Union des groupements d’achat public, n° 314499 
Marchés à bons de commande , Quantité ou étendue globale
 CE, 24 octobre 2008, Communauté d’agglomération de l’Artois, n° 313600 
Marchés à bons de commande , Quantité ou étendue globale
 CE, 8 août 2008, Commune de Nanterre, n° 309136 
Contenu de l’avis d’appel public à la concurrence , Date limite de demande de communication du cahier des charges et des documents complémentaires, Marchés à bons de commande , Accords-cadres au sens du droit communautaire
 CE, 20 mars 1987, Société des établissements Louis Mehault et fils, n° 38905 
Prix , Naissance du contrat
 TA Versailles, 24 mars 1994, préfet de l’Essonne c/ Département de l’Essonne, n° 935418, 935419 et 935420 
Prix, Naissance du contrat
 CADA, 10 septembre 2009, avis n° 20092697 
Communication des documents administratifs, Bordereau des prix unitaires, Caractère non communicable