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Variantes [12 documents]
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Décision de la réalisation des options proposées par les candidats au cours de l’exécution du marché 
CE, 5 janvier 2011, Société Technologie alpine sécurité et commune de Bonneval-sur-Arc, n° 343206 Précisions des candidats sur leurs moyens techniques , Absence de qualification de variante
CE, 28 juillet 1999, Institut français scientifique pour le développement en coopération, n° 186051 Variante , Définition
CAA Paris, 17 novembre 2009, Entreprise Menaouer, n° 08PA02949 Présentation de variantes , Éléments à indiquer dans l’avis d’appel public à la concurrence