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L'appel d'offres [295 documents]
 Appel d’offres : généralités 
 Appel d’offres restreint : ajout d’une entreprise non candidate à la liste de celles autorisées à présenter une offre 
 Caractéristiques de la procédure de l’appel d’offres 
 Choix entre appel d’offres ouvert et appel d’offres restreint 
 Comptabilisation du montant cumulé du besoin sur la durée maximale envisagée 
 Fixation d’un nombre maximal de candidats pour les procédures restreintes 
 Marchés publics de transports scolaires 
 Présentation d’une variante interdite 
 Procédure à adopter pour un accord-cadre ou un marché de travaux si le montant est compris entre 193 000 et 4 845 000 € HT 
 Procédure à adopter pour un marché d’entretien d’espaces verts estimé à 250 000 € HT 
 Procédure à adopter pour un montant dont le besoin atteint 4 845 000 € HT en travaux ou 193 000 € HT en fournitures ou en services 
 Recours à la procédure de l’appel d’offres pour un marché d’un montant inférieur à son seuil de déclenchement 
 Recours à l’appel d’offres restreint 
 Préparation de l'appel d'offres  [83]
 Déroulement de l'appel d'offres  [199]