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Passation des marchés
Formulaires de marchés publics
http://www.marches-publics.legibase.fr/sommaire/passation-des-marches/formulaires-nationaux
Présentation des marchés
Rédaction des marchés
Passation des marchés
Exécution des marchés
Litiges contractuels
Formulaires nationaux
[39 documents]
Plier / déplier tout
Exécution des marchés
[14]
EXE10 – Avenant
EXE12 – Décision de reconduction
EXE13 – Décompte des pénalités de retard
EXE15 – Décision de résiliation
EXE1 – Marchés publics et accords cadres – Ordre de service
EXE1-T – Marchés de travaux – Ordre de service
EXE2 – Bon de commande
EXE3 – Admission des fournitures courantes
EXE4 – Réception des travaux : Procès-verbal des opérations préalables à la réception
EXE5 – Réception des travaux : Proposition du maître d’œuvre
EXE6 – Réception des travaux : Décision de réception
EXE7 – Réception des travaux : Décision de non-réception
EXE8 – Réception des travaux : Procès-verbal de levée des réserves
EXE9 – Réception des travaux : Propositions du maître d’œuvre et décision du maître de l’ouvrage relatives à la levée des réserves
Déclaration du candidat
[4]
DC1 – Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses cotraitants
DC2 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
DC3 – Acte d’engagement
DC4 – Déclaration de sous-traitance
Ouverture des plis
[11]
OUV10 – Décision d’attribution
OUV11 – Mise au point
OUV1 – Registre des dépôts
OUV2 – Procès verbal d’ouverture des plis
OUV3 – Rapport d’analyse des candidatures
OUV4 – Procès verbal de la commission d’appel d’offres – Admission des candidatures
OUV5 – Admission des candidatures
OUV6 – Demande de précisions ou de compléments sur l’offre
OUV7 – Réponse à la demande de précisions ou de compléments sur l’offre
OUV8 – Rapport d’analyse des offres
OUV9 – Procès verbal de la commission d’appel d’offres – Décision d’attribution
Notification des marchés
[10]
Fiche de recensement (modèle 2012)
NOTI1 – Information au candidat non retenu
NOTI2 – État annuel des certificats reçus
NOTI3 – Notification de rejet de candidature ou d’offre
NOTI4 – Rapport de présentation d’une consultation
NOTI5 – Notification du marché public ou de l’accord-cadre
NOTI6 – Certificat de cessibilité de créance(s)
NOTI7 – Garantie à première demande
NOTI8 – Caution personnelle et solidaire
NOTI9 – Fiche de recensement
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