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Le concours [15 documents]
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CE, 18 décembre 2002, Ville de Paris, n° 241187 Avis de concours , Mention des noms des membres du jury de concours
CE, 29 décembre 1997, préfet des Côtes d’Armor, n° 145567 Motivation du recours à la procédure de concours , Délibération spéciale
CE, 13 janvier 1995, Société Baudin Chateauneuf, n° 126294 Motivation du recours à la procédure de concours , Délibération spéciale
CAA Douai, 8 mars 2000, Commune de Villers-Cotterêts, n° 96DA01981 Marché de maîtrise d’œuvre, Jury de concours, Notion de maître d’œuvre compétent