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Exécution des marchés

Dispositions communes

Modification des conditons initiales du marché

http://www.marches-publics.legibase.fr/sommaire/execution-des-marches/poursuite-des-prestations-au-dela-du-montant-du-marche

Présentation des marchés

Rédaction des marchés

Passation des marchés

Exécution des marchés

Litiges contractuels

Poursuite des prestations au-delà du montant du marché [5 documents]

Plier / déplier tout

Poursuite des prestations au-delà du montant du marché

Travaux supplémentaires (ou complémentaires)

Décision de poursuivre des marchés publics des collectivités territoriales

Formalisme entourant les décisions de poursuivre

Réalisation de travaux supplémentaires sans avenant par décision du pouvoir adjudicateur