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Modification des conditons initiales du marché [33 documents]
 CE, 27 octobre 2010, Syndicat intercommunal des transports publics de Cannes-Le Cannet-Mandelieu-La-Napoule (STIP), n° 318617 
Modification unilatérale du contrat , Faute du cocontractant - Résiliation
 Avenants  [26]
 Cession  [1]
 Poursuite des prestations au-delà du montant du marché  [5]