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Avenants [26 documents]
 Avenants 
 La passation d’un avenant 
 Principaux cas où la passation d’un avenant est obligatoire 
 Principaux cas où la passation d’un avenant n’est pas obligatoire 
 Augmentation du montant maximum d’un marché à bons de commande par avenant 
 Conclusion d’un avenant en cas de changement de raison sociale en cours d’exécution du marché 
 Conclusion multiple d’avenants 
 Évolution du périmètre des SCOT et conditions du recours à un avenant pour les marchés passés sur leur territoire 
 Limitations quant à la conclusion des avenants 
 Possibilité pour la délibération autorisant la signature d’un marché d’englober celle des avenants futurs 
 Recours à un avenant 
 Recours à un avenant, nouveau marché ou marché complémentaire 
 Report de la date de fin d’exécution par voie d’avenant en cas de retard imputable au titulaire 
 Saisine de la commission d’appel d’offres avant la conclusion d’un avenant entraînant une augmentation supérieure ou égale à 5 % 
 Sort de l’entreprise en cas de déféré préfectoral relatif à l’avenant alors que les travaux sont réalisés 
 Sur la nécessité de conclure un avenant lorsque le montant rectifié en découlant est inférieur à celui d’origine 
 EXE10 – Avenant 
 EXE12 – Décision de reconduction 
 Loi n° 95-127 du 8 février 1995 (extraits) 
relative aux marchés publics et délégations de service public
 CE, Sect., 11 juillet 2008, Ville de Paris, n° 312354 
Modification du contrat, Avenant, Remise en concurrence
 CE, 30 juillet 2003, Commune de Lens, n° 223445 
Avenant , Sujétions imprévues
 CE, 22 juin 1998, Préfet du Puy-de-Dôme, n° 173025 
Avenant , Travaux supplémentaires
 CE, 1er avril 1998, M. Coenon, n° 150702 
Avenant , Dépassement des seuils autorisé
 CE, 23 mai 1979, Commune de Fontenay-le-Fleury, n° 00063 
Avenant , Dépassement des seuils illégal
 CAA Paris, 3 avril 2007, Assistance publique – Hôpitaux de Paris, n° 04PA02708 
Travaux supplémentaires réalisés sur ordre de service , Indemnisation en l’absence d’avenant
 CJCE, 19 juin 2008, Pressetext Nachrichtenagentur GmbH, aff. C-454/06 
Modification du contrat, Avenant, Cession, Remise en concurrence